Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VI-ELEC
Control European Partners Asia Manufacturing (SA)

Numéro de dépôt :
3124592
Date de dépôt :
02/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2011
VI-ELEC de Control European Partners Asia Manufacturing

Présentation de la marque VI-ELEC

Déposée le 2 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) Control European Partners Asia Manufacturing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VI-ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Control European Partners Asia Manufacturing domicilié(e) 49, rue de la division Leclerc - Z.I. Nord, F-67170 BRUMATH - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 926 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cepam Control European Partners Asia Manufacturing Service administratif - France.

La marque VI-ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VI-ELEC est expirée depuis le 2 octobre 2011.

Control European Partners Asia Manufacturing a également déposé les autres marques suivantes : WATERBEST LE MEILLEUR DU SANITAIRE , Vi-elec , CHRISTMAS PLANET , ZANZIBAR , PROJARDIN , BRICOUTIL


Control European Partners Asia Manufacturing (SA) - 49, rue de la division Leclerc - Z.I. Nord, F-67170 BRUMATH - France - SIREN 391926367


Cepam Control European Partners Asia Manufacturing Service administratif - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Lave-linge, lave-vaisselle, appareils et machines de cuisine (électriques) pour hacher, moudre, presser et couper, aspirateurs Câbles et prises électriques, fers à repasser électriques, interrupteurs électriques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.