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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING - CEPAM
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PROJARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJARDIN
CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING - CEPAM (S.A.)

Numéro de dépôt :
96652516
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque PROJARDIN

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING - CEPAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROJARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING - CEPAM domicilié(e) Rue de la Batterie Z.I. Forien, 67118 GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 926 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France.

La marque PROJARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJARDIN est expirée depuis le 22 novembre 2006.

CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING - CEPAM a également déposé les autres marques suivantes : VI-ELEC , WATERBEST LE MEILLEUR DU SANITAIRE , Vi-elec , CHRISTMAS PLANET , ZANZIBAR , BRICOUTIL


CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING - CEPAM (S.A.) - Rue de la Batterie Z.I. Forien, 67118 GEISPOLSHEIM - France - SIREN 391926367


Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Outils de jardinage, instruments agricoles à main, cisailles, haches, hachettes, sécateurs, serpes, serpettes, sarcloirs, pelles, râteaux, pioches, faucilles, faux, greffoirs, fourches.Tuyaux d'arrosage.Instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, arrosoirs, pommes d'arrosoirs

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.