CONTROL COMPONENTS INC., Société constituée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique
Numéro de dépôt :
1231685
Date de dépôt :
28/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2023
Présentation de la marque CCI
Déposée le 28 mars 1983 par la société CONTROL COMPONENTS INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CONTROL COMPONENTS INC domicilié(e) 22 591, Avenida Empressa, RANCHO SANTA MARGARITA, CALIFORNIE 92688 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque CCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CCI est expirée depuis le 28 mars 2023.
CONTROL COMPONENTS INC a également déposé les autres marques suivantes : DRAG , VELCON , CCI EUROPE
CONTROL COMPONENTS INC., Société constituée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique - 22 591, Avenida Empressa, RANCHO SANTA MARGARITA, CALIFORNIE 92688 - États-Unis
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2003 n°2238266 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 9 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156239 - Publication au BOPI 1993-03-09
Renouvellement sans limitation n°2016149 - Publication au BOPI 1993-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34
Renouvellement sans limitation le 27 février 2013 n°2523221 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-27
Valves métalliques (pour autant que comprises dans la classe 6) ainsi que leurs différentes parties (pour autant que comprises dans la classe 6).Machines, en particulier pour le pétrole, la pétrochimie, le gaz, la production d'énergie et la pulpe à papier/papier;valves comprises dans la classe 7, constituant des parties de machines.Appareils et instruments électro-techniques et électroniques (pour autant que compris dans la classe 9), valves, commandes de valves, pompes et régulateurs de pression;parties de tous les produits ci-dessus mentionnés (pour autant que comprises dans la classe 9).Installations de chauffage, production de vapeur et distribution d'eau, valves (pour autant que comprises dans la classe 11); parties et accessoires de tous les produits ci-dessus mentionnés (pour autant que compris dans la classe 11).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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