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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Contrefaçons & Sécurités Internationale
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ExpertSys
Marque expirée - Marque en non vigueur

ExpertSys
Contrefaçons & Sécurités Internationale SARL

Numéro de dépôt :
3517364
Date de dépôt :
30/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2017
ExpertSys de Contrefaçons & Sécurités Internationale

Présentation de la marque ExpertSys

Déposée le 30 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Contrefaçons & Sécurités Internationale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ExpertSys »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Contrefaçons & Sécurités Internationale domicilié(e) 9 Carpeaux,95600 EAUBONNE - 95600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 157 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Contrefaçons & Sécurités Internationale domicilié(e) 9 Carpeaux,95600 EAUBONNE - 95600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ExpertSys est expirée depuis le 30 juillet 2017.


Contrefaçons & Sécurités Internationale SARL - 9 Carpeaux,95600 EAUBONNE - 95600 - France - SIREN 349157198


Contrefaçons & Sécurités Internationale - 9 Carpeaux,95600 EAUBONNE - 95600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).