Déposée le 23 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) CONTRE-POINTS Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES),
la marque française « PASSIONS DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTRE-POINTS Simplifiée domicilié(e) 4 route d'Arfons, bp 3,81110 DOURGNE - 81110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 385 646 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique COUGNAUD SAS CONTRE-POINTS domicilié(e) 4, route d'Arfons, bp 3,81110 DOURGNE - 81110 - France.
La marque PASSIONS DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIONS DU SUD est expirée depuis le 23 juin 2014.
CONTRE-POINTS Société Anonyme Simplifiée - 4 route d'Arfons, bp 3,81110 DOURGNE - 81110 - France - SIREN 344385646
Madame Dominique COUGNAUD SAS CONTRE-POINTS - 4, route d'Arfons, bp 3,81110 DOURGNE - 81110 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Cuir, imitation du cuir et peaux d'animaux : malles, valises, coffrets de toilette, sacs à mains, sacs à dos, sacs et trousses d'écoliers, sacs de voyage, sacs de sports, cartables, portefeuille, porte-monnaie, parapluies, parasols, cannes, fouets et sellerie. Vêtements, vêtements en cuir ou imitation cuir, chaussures, chapellerie : chemises, chemisiers et chemisettes, pull-overs et gilets, tee-shirts, polos, pantalons, bermudas, shorts, sous-vêtements, sweat-shirts, débardeurs, robes et jupes, tuniques, blousons, vestes et pardessus, vêtements de sports, sortie de bain, casquettes, bonnets, châle, ceintures (habillement), foulards, gants (habillement), cravates, chaussettes, chaussures de sports. Linge de maison : serviettes de table, serviettes de bain, draps de bain, gants de toilette. Porte-clefs. Eventails.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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