Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.S.A.C. Association Contre la Spondylarthrite Ankylosante et ses Conséquences Cote d'Azur
Association contre le spondylarthrite ankylosante et ses conséquences (ACSAC) Association loi 1901 déclarée en préfecture des Alpes Maritimes le 13 avril 1987

Numéro de dépôt :
3342620
Date de dépôt :
22/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/02/2015
A.C.S.A.C. Association Contre la Spondylarthrite Ankylosante et ses Conséquences Cote d\'Azur de contre le spondylarthrite ankylosante et ses conséquences (ACSAC

Présentation de la marque A.C.S.A.C. Association Contre la Spondylarthrite Ankylosante et ses Conséquences Cote d'Azur

Déposée le 22 février 2005 par l'association loi 1901 contre le spondylarthrite ankylosante et ses conséquences (ACSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « A.C.S.A.C. Association Contre la Spondylarthrite Ankylosante et ses Conséquences Cote d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 contre le spondylarthrite ankylosante et ses conséquences (ACSAC domicilié(e) Siège : Service de rhumatologie du CHU de Nice, Hôpital l'Archet 1, Rte de St. Antoine de Ginestière,06200 NICE - 06200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 574 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président A.C.S.A.C. domicilié(e) 12, Place GARIBALDI 06300 NICE - France.

La marque A.C.S.A.C. Association Contre la Spondylarthrite Ankylosante et ses Conséquences Cote d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.S.A.C. Association Contre la Spondylarthrite Ankylosante et ses Conséquences Cote d'Azur est expirée depuis le 22 février 2015.


Association contre le spondylarthrite ankylosante et ses conséquences (ACSAC) Association loi 1901 déclarée en préfecture des Alpes Maritimes le 13 avril 1987 - Siège : Service de rhumatologie du CHU de Nice, Hôpital l'Archet 1, Rte de St. Antoine de Ginestière,06200 NICE - 06200 - France - SIREN 451574537


Monsieur le Président A.C.S.A.C. - 12, Place GARIBALDI 06300 NICE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-37

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Service de télécommunication ; transmission d'informations et de données par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission d'informations en rapport avec la spondylarthrite ankylosante. Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Estimations et recherches dans le domaine scientifique à but médical. Services de santé ; soutien médical ; aide médicale ; informations médicales, assistance morale des patients, assistance juridique aux personnes atteintes par la spondylarthrite ankylosante et plus généralement par les spondylarthropaties.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.