Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Association de Lutte contre la Spondylarthrite ankylosante et les Spondylarthropathies Associées pour “ Mieux Vivre avec la Spondylarthrite Ankylosante et les Spondylarthropathies Associées ”
Association Contre la Spondylarthrite Ankylosante et ses Conséquences (ACSAC PACA & CORSE)

Numéro de dépôt :
3253858
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/10/2013
Association de Lutte contre la Spondylarthrite ankylosante et les Spondylarthropathies Associées pour “ Mieux Vivre avec la Spondylarthrite Ankylosante et les Spondylarthropathies Associées ” de Contre la Spondylarthrite Ankylosante et ses Conséquences (ACSAC PACA & CORSE

Présentation de la marque Association de Lutte contre la Spondylarthrite ankylosante et les Spondylarthropathies Associées pour “ Mieux Vivre avec la Spondylarthrite Ankylosante et les Spondylarthropathies Associées ”

Déposée le 28 octobre 2003 par l'association loi 1901 Contre la Spondylarthrite Ankylosante et ses Conséquences (ACSAC PACA & CORSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Association de Lutte contre la Spondylarthrite ankylosante et les Spondylarthropathies Associées pour “ Mieux Vivre avec la Spondylarthrite Ankylosante et les Spondylarthropathies Associées ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Contre la Spondylarthrite Ankylosante et ses Conséquences (ACSAC PACA & CORSE domicilié(e) B.L. 325 - Cité des Associations, 93, La Canebière Ville de Marseille - D.A.V.A. - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 492 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Blaga STENGER Présidente ACSAC PACA & CORSE domicilié(e) Lieu dit “ La Soude ”, A6, Avenue de la Martheline,13009 Marseille - 13009 - France.

La marque Association de Lutte contre la Spondylarthrite ankylosante et les Spondylarthropathies Associées pour “ Mieux Vivre avec la Spondylarthrite Ankylosante et les Spondylarthropathies Associées ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association de Lutte contre la Spondylarthrite ankylosante et les Spondylarthropathies Associées pour “ Mieux Vivre avec la Spondylarthrite Ankylosante et les Spondylarthropathies Associées ” est expirée depuis le 28 octobre 2013.

Contre la Spondylarthrite Ankylosante et ses Conséquences (ACSAC PACA & CORSE a également déposé les autres marques suivantes : A.C.S.A.C. A.F.L.A.R. Association Contre les SPONDYLARTHRIPATIES et ses conséquences


Association Contre la Spondylarthrite Ankylosante et ses Conséquences (ACSAC PACA & CORSE) - B.L. 325 - Cité des Associations, 93, La Canebière Ville de Marseille - D.A.V.A. - France - SIREN 429492689


Madame Blaga STENGER Présidente ACSAC PACA & CORSE - Lieu dit “ La Soude ”, A6, Avenue de la Martheline,13009 Marseille - 13009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Aide médicale et soutien médical aux malades, apportés par les médecins lors de réunions. Aide, écoute et soutien psychologique aux malades et leurs proches. Ecoute, conseil et assistance aux malades à caractère d'information administrative. Ecoute, conseil et assistance aux malades à caractère d'information juridique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives ou culturelles. Information en matière d'éducation. Organisation et conduite de réunions pluridisciplinaires d'information dans un programme d'éducation, colloques, conférences, congrès, symposiums, discussions et tables-rondes. Edition de publications, brochures, livres, affiches, prospectus sur tout supports existants. Organisation d'expositions et de manifestations à but éducatif, médical, culturel, et administratif, de loterie ou concours. Organisation et conduite de permanences d'accueil et d'information et d'échanges sur le vécu des malades. Services de télécommunication, de messagerie, électronique, transmission et présentation de données par serveur télématique, Internet et Intranet. Collecte de fonds, legs, dons, subventions, cotisations. Produits d'imprimerie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; papier ; affiches ; cartes ; livres, journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art ; tableaux ; (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets pour emballage ou envois de courriers (enveloppes, pochettes) en papier et carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.