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Marques déposées par l'association loi 1901 CONTRE LA SPONDYLARTHRITE ANKYLOSANTE ET SES CONSEQUENCES-A.C.S.A.C. FRANCE – Fédération nationale des
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A.C.S.A.C. A.F.L.A.R. Association Contre les SPONDYLARTHRIPATIES et ses conséquences
Marque expirée - Marque en non vigueur

A.C.S.A.C. A.F.L.A.R. Association Contre les SPONDYLARTHRIPATIES et ses conséquences
ASSOCIATION CONTRE LA SPONDYLARTHRITE ANKYLOSANTE ET SES CONSEQUENCES-A.C.S.A.C. FRANCE – Fédération nationale des Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
98760901
Date de dépôt :
24/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/11/2018

Présentation de la marque A.C.S.A.C. A.F.L.A.R. Association Contre les SPONDYLARTHRIPATIES et ses conséquences

Déposée le 24 novembre 1998 par l'association loi 1901 CONTRE LA SPONDYLARTHRITE ANKYLOSANTE ET SES CONSEQUENCES-A.C.S.A.C. FRANCE – Fédération nationale des auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A.C.S.A.C. A.F.L.A.R. Association Contre les SPONDYLARTHRIPATIES et ses conséquences »

Le déposant est l'association loi 1901 CONTRE LA SPONDYLARTHRITE ANKYLOSANTE ET SES CONSEQUENCES-A.C.S.A.C. FRANCE – Fédération nationale des domicilié(e) 19 rue Park-Al-Leur,29700 PLOMELIN (dossier no 2389611) - 29700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2389611) - 54519 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.C.S.A.C. A.F.L.A.R. Association Contre les SPONDYLARTHRIPATIES et ses conséquences est expirée depuis le 24 novembre 2018.

CONTRE LA SPONDYLARTHRITE ANKYLOSANTE ET SES CONSEQUENCES-A.C.S.A.C. FRANCE – Fédération nationale des a également déposé les autres marques suivantes : Association de Lutte contre la Spondylarthrite ankylosante et les Spondylarthropathies Associées pour “ Mieux Vivre avec la Spondylarthrite Ankylosante et les Spondylarthropathies Associées ”


ASSOCIATION CONTRE LA SPONDYLARTHRITE ANKYLOSANTE ET SES CONSEQUENCES-A.C.S.A.C. FRANCE – Fédération nationale des Association Loi 1901 - 19 rue Park-Al-Leur,29700 PLOMELIN (dossier no 2389611) - 29700 - France


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2389611) - 54519 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2008 n°2389611 - Publication au BOPI 2008-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 17 mai 2006 - Changement d'adresse n°433865 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433866 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 16 mars 2009 - Changement d'adresse n°492723 - Publication au BOPI 2009-03-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Assistance aux personnes malades, atteintes de Spondylarthripaties Organisation de conférences, de congrès, production de spectacles Communication par terminaux d'ordinateurs ou réseaux nationaux et internationaux (Internet).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.