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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES
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TITADUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

TITADUR
CONTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96612589
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2016

Présentation de la marque TITADUR

Déposée le 22 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CONTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITADUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES domicilié(e) ZI du Plan d'Acier, BP 13,39206 SAINT CLAUDE Cedex (dossier no 2308157) - 39206 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 850 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTS Madame Sylvie VUILLET Comtoise Traitements de Surfaces domicilié(e) ZI du Plan d'Acier,39206 SAINT CLAUDE Cedex (dossier no 2308157) - 39206 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TITADUR est expirée depuis le 22 février 2016.


CONTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES Société Anonyme - ZI du Plan d'Acier, BP 13,39206 SAINT CLAUDE Cedex (dossier no 2308157) - 39206 - France - SIREN 646850362


CTS Madame Sylvie VUILLET Comtoise Traitements de Surfaces - ZI du Plan d'Acier,39206 SAINT CLAUDE Cedex (dossier no 2308157) - 39206 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308157 - Publication au BOPI 2006-02-16

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

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