Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FLAN MARQUISE
Numéro de dépôt :
1088023
Date de dépôt :
26/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FLAN MARQUISE
Déposée le 26 février 1979 par CONTIPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FLAN MARQUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FLAN MARQUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FLAN MARQUISE est expirée depuis le 26 février 1989.
CONTIPAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040