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Marques déposées par l'association loi 1901 CONTINUUM
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MUSIQUE A COMTESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIQUE A COMTESSE
ASSOCIATION CONTINUUM (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
96615613
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque MUSIQUE A COMTESSE

Déposée le 8 mars 1996 par l'association loi 1901 CONTINUUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSIQUE A COMTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 CONTINUUM domicilié(e) 73 rue FOCH, 59350 SAINT-ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS LACOSTE - France.

La marque MUSIQUE A COMTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIQUE A COMTESSE est expirée depuis le 8 mars 2006.

CONTINUUM a également déposé les autres marques suivantes : continuum architecture , CONTINUUM


ASSOCIATION CONTINUUM (Loi 1901) - 73 rue FOCH, 59350 SAINT-ANDRE - France


FRANCOIS LACOSTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Organisation de concerts, spectacles, expositions à buts culturels ou éducatifs