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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTINSOUZA
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CONTINSOUZA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTINSOUZA
CONTINSOUZA S.A.

Numéro de dépôt :
95558212
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2005

Présentation de la marque CONTINSOUZA

Déposée le 14 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CONTINSOUZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTINSOUZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTINSOUZA domicilié(e) 4 bis, rue des Moines, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 559 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque CONTINSOUZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINSOUZA est expirée depuis le 14 février 2005.


CONTINSOUZA S.A. - 4 bis, rue des Moines, 75017 PARIS - France - SIREN 324559731


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 30 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314973 - Publication au BOPI 2001-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie; chaussons de danse, collants et plus particulièrement vêtements pour la danse; Articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis); pointes; demi-pointes

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].