Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MITSOU
CONTINENTALE NUTRITION société anonyme

Numéro de dépôt :
95579254
Date de dépôt :
06/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2015

Présentation de la marque MITSOU

Déposée le 6 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) CONTINENTALE NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MITSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTINENTALE NUTRITION domicilié(e) 19, rue Saint Vincent de Paul,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2281865) - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 820 776 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2281865) - 92250 - France.

La marque MITSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MITSOU est expirée depuis le 6 juillet 2015.

CONTINENTALE NUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : MAXTER , NUTRIFELIN , CLYDE , PIETREMENT , CONTINENTALE NUTRITION , NUTR-IDÉAL , PLATINE , NATUR'ALL , NUTRIDEAL , LES ILOCEANES


CONTINENTALE NUTRITION société anonyme - 19, rue Saint Vincent de Paul,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2281865) - 62200 - France - SIREN 615820776


Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2281865) - 92250 - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2005 n°2281865 - Publication au BOPI 2005-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

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