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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL SWEETS COMPANY
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CAPRICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE
CONTINENTAL SWEETS COMPANY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1481040
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/1998

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 27 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL SWEETS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL SWEETS COMPANY domicilié(e) Rijksweg 8, 2670 PUURS (Belgique). - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 27 juillet 1998.

CONTINENTAL SWEETS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : PETIT CHÉRI , GOURMANDINE , TEDDY , COEUR DE LUNE , JELLY'FRUITS , LEO , DOU'FRUITS , P'TITS FRUITS , NOUKO , FRUITOU


CONTINENTAL SWEETS COMPANY (S.A.) - Rijksweg 8, 2670 PUURS (Belgique). - Belgique


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Bonbons et autres articles de confiserie.