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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL NUTRITION
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JAPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAPE
CONTINENTAL NUTRITION Société anonyme

Numéro de dépôt :
1270388
Date de dépôt :
21/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2014

Présentation de la marque JAPE

Déposée le 21 février 1984 par la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL NUTRITION domicilié(e) 19, rue Saint Vincent de Paul,62200 BOULOGNE-SUR-MER (dossier no 2253818) - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 820 776 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY MA 3321 domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE-COLOMBES (dossier no 2253818) - 92250 - France.

La marque JAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JAPE est expirée depuis le 21 février 2014.


CONTINENTAL NUTRITION Société anonyme - 19, rue Saint Vincent de Paul,62200 BOULOGNE-SUR-MER (dossier no 2253818) - 62200 - France - SIREN 615820776


Anissa HACEIN-BEY MA 3321 - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE-COLOMBES (dossier no 2253818) - 92250 - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2253818 - Publication au BOPI 2003-12-04

Renouvellement sans limitation n°2028276 - Publication au BOPI 1994-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386709 - Publication au BOPI 2004-02-10

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, aliments pour chiens, malt.