Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDISPOSABLES
CONTINENTAL MARKETING BROKERS LIMITED (Société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1594622
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2000

Présentation de la marque INDISPOSABLES

Déposée le 29 mai 1990 par CONTINENTAL MARKETING BROKERS LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDISPOSABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONTINENTAL MARKETING BROKERS LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) Unit 24 - Acton Park Industrial Estate - The Vale, Londres W3 7QE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY Cie - France.

La marque INDISPOSABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDISPOSABLES est expirée depuis le 29 mai 2000.


CONTINENTAL MARKETING BROKERS LIMITED (Société de droit britannique) - Unit 24 - Acton Park Industrial Estate - The Vale, Londres W3 7QE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


NONY Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Articles de sous-vêtements, couches pour bébé en tissus ou en papier

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.