SECURITÉ SOUS CONTRÔLE
Présentation de la marque SECURITÉ SOUS CONTRÔLE
Déposée le 28 décembre 2007 par CONTINENTAL FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURITÉ SOUS CONTRÔLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-06 du 8 février 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SECURITÉ SOUS CONTRÔLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3546700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECURITÉ SOUS CONTRÔLE arrivera à expiration en date du 28 décembre 2027.
CONTINENTAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23
Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2017 n°2663669 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-09