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Marques déposées par la société étrangère CONTINENTAL FOODS BELGIUM
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LES RECETTES DU MARCHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES RECETTES DU MARCHE
CONTINENTAL FOODS BELGIUM, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
96631250
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2026

Présentation de la marque LES RECETTES DU MARCHE

Déposée le 24 juin 1996 par la société étrangère CONTINENTAL FOODS BELGIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RECETTES DU MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la société étrangère CONTINENTAL FOODS BELGIUM domicilié(e) 16 Rijksweg - 2870 - PUURS - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BELGIUM, N.V./S.A. domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique.

La marque LES RECETTES DU MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES RECETTES DU MARCHE arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

CONTINENTAL FOODS BELGIUM a également déposé les autres marques suivantes : MINUTE SOUP , LIEBIG PURSOUP' , POTAGER MALIN


CONTINENTAL FOODS BELGIUM, Société de droit belge - 16 Rijksweg - 2870 - PUURS - Belgique


NOVAGRAAF BELGIUM, N.V./S.A. - 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique


Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331336 - Publication au BOPI 2001-09-19

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2006 n°2309705 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 19 septembre 2001 - Changement de dénomination n°331338 - Publication au BOPI 2001-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 19 septembre 2001 - Changement de dénomination n°331337 - Publication au BOPI 2001-09-19

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Inscription le 16 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665057 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620415 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-08

Inscription le 9 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°797584 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, olives, compotes; confitures, gelées, soupes.Conserves totalement ou partiellement à base de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus.Huiles.Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas.Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées.Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte.Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries.Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.Fruits et légumes frais, herbes fraîches, aromates et épices frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.