Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUCE AMERICAINE D&l
CONTINENTAL FOODS BELGIUM N.V, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
94537559
Date de dépôt :
27/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2024

Présentation de la marque SAUCE AMERICAINE D&l

Déposée le 27 septembre 1994 par la société étrangère CONTINENTAL FOODS BELGIUM N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUCE AMERICAINE D&l » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la société étrangère CONTINENTAL FOODS BELGIUM N.V domicilié(e) Rijswek 16, B 2870 PUURS - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BELGIUM, N.V./S.A. domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique.

La marque SAUCE AMERICAINE D&l a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAUCE AMERICAINE D&l est expirée depuis le 27 septembre 2024.

CONTINENTAL FOODS BELGIUM N.V a également déposé les autres marques suivantes : LES POTAGES DU CHEF , ROYCO MINUTE SOUP , Pur Soup' , ROYCO MINUTE SOUP CREME DE CHAMPIGNONS , FABRIQUE EN FRANCE , LIEBIG SOUP BISTROT , ROYCO , IMPERIAL , LIEBIG, ON A PAS FINI DE FAIRE DES HEUREUX , DIABLO


CONTINENTAL FOODS BELGIUM N.V, Société de droit belge - Rijswek 16, B 2870 PUURS - Belgique


NOVAGRAAF BELGIUM, N.V./S.A. - 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique


Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284812 - Publication au BOPI 1999-09-20

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272336 - Publication au BOPI 2004-09-16

Inscription le 19 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286916 - Publication au BOPI 1999-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2014 n°2568197 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-09-26

Inscription le 9 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°797584 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

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