SAUCE AMERICAINE D&l
Présentation de la marque SAUCE AMERICAINE D&l
Déposée le 27 septembre 1994 par la société étrangère CONTINENTAL FOODS BELGIUM N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUCE AMERICAINE D&l » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAUCE AMERICAINE D&l a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAUCE AMERICAINE D&l est expirée depuis le 27 septembre 2024.
CONTINENTAL FOODS BELGIUM N.V a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284812 - Publication au BOPI 1999-09-20
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272336 - Publication au BOPI 2004-09-16
Inscription le 19 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286916 - Publication au BOPI 1999-10-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2014 n°2568197 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-09-26
Inscription le 9 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°797584 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09