Marque enregistrée - Marque en vigueur

FABRIQUE EN FRANCE
Continental Foods Belgium N.V., Société de droit belge

Numéro de dépôt :
4375446
Date de dépôt :
11/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2027
FABRIQUE EN FRANCE de Continental Foods Belgium N.V

Présentation de la marque FABRIQUE EN FRANCE

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par la société étrangère Continental Foods Belgium N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FABRIQUE EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la société étrangère Continental Foods Belgium N.V domicilié(e) Rijksweg 16 - 2870 - PUURS - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BELGIUM, N.V./S.A. domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique.

La marque FABRIQUE EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRIQUE EN FRANCE arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

Continental Foods Belgium N.V a également déposé les autres marques suivantes : LES POTAGES DU CHEF , ROYCO MINUTE SOUP , Pur Soup' , ROYCO MINUTE SOUP CREME DE CHAMPIGNONS , LIEBIG SOUP BISTROT , ROYCO , IMPERIAL , LIEBIG, ON A PAS FINI DE FAIRE DES HEUREUX , DIABLO , LEGUMES FONDANTS


Continental Foods Belgium N.V., Société de droit belge - Rijksweg 16 - 2870 - PUURS - Belgique


NOVAGRAAF BELGIUM, N.V./S.A. - 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 9 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°797584 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Plats cuisinés et en-cas salés préparés à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; Soupes ; Soupes en poudre ; Bouillon [soupe] ; cubes de soupe ; Mélanges pour faire des soupes ; Soupe instantanée ; Soupe concentrée ; Soupe en conserve ; Soupe précuites ; Préparations pour soupes de légumes ; extraits de viande pour soupes ; Préparations pour faire la soupe ; Tous les produits précités étant fabriqués en France ;

Plats cuisinés et en-cas salés préparés à base de pâtes, de riz ou de blé ; Pâtes pour soupes ; arômes alimentaires pour soupes ; Tous les produits précités fabriqués en France.