Déposée le 25 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL EDISON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROCYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL EDISON domicilié(e) Zone industrielle Lourde, 57150 CREUTZWALD - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 227 555 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Philippe PRUGNEAU - Bernard SCHAUB - France.
La marque PROCYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONTINENTAL EDISON (société anonyme) - Zone industrielle Lourde, 57150 CREUTZWALD - France - SIREN 412227555
CABINET Philippe PRUGNEAU - Bernard SCHAUB - France
Errata - Publication au BOPI 2001-24
Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404746 - Publication au BOPI 2004-12-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Appareils, instruments, organes et dispositifs de génération, d'émission, de transmission, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de lecture, de réception, de restitution, pour la reproduction de sons et/ou d'images et/ou de toute donnée. Notamment, appareils, instruments, organes et dispositifs de radio, de télévision, de photographie, de cinématographie, de télécinéma, d'enseignement, de téléphonie, récepteurs de radio et de télévision, caméras de télévision, électrophones, magnétophones, magnétoscopes, appareils à cassettes ou vidéocassettes, lecteurs et/ou enregistreurs de signaux de télévision sur disques ainsi que leurs pièces détachées et leurs accessoires, antennes radioélectriques, haut-parleurs, écrans d'ordinateur, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, modems, lecteurs et/ou enregistreurs d'images et/ou de sons sur disques optiques, chaînes haute - fidélité ainsi que leurs composants et notamment platines tourne - disques, amplificateurs, tuners, enceintes acoustiques, casques d'écoute et microphones. Supports d'enregistrement et notamment disques et bandes magnétiques (enregistrés ou non), supports d'enregistrements numériques (enregistrés ou non), disques compacts (audio - vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, supports de données magnétiques (informatique) dont les disquettes, supports de données optiques. Appareils, instruments, organes et dispositifs de calcul. Unités à bande magnétique (informatique) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéo ; changeur de disques (informatique) ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; claviers d'ordinateurs ; coupleurs (informatique) ; matériels pour conduite d'électricité utilisés en informatique (fils, câbles) ; raccordements électriques utilisés en informatique ; raccords de lignes électriques utilisés en informatique ; unités centrales de traitement (processeurs) ; imprimantes d'ordinateur ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces (informatique) ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; machines de traitement de texte ; mémoires pour ordinateur ; microprocesseurs ; moniteurs à usage informatique ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateur ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; puces (circuits intégrés) ; souris (informatique) ; tables traçantes (traceurs) ; scanneurs (explorateurs informatique) ; unités centrales d'ordinateurs ; cartes à circuits imprimés pour ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou de textes ; produits de téléphonie, téléphones avec ou sans fil, répondeurs enregistreurs, téléphones répondeurs enregistreurs, télécopieurs, photocopieurs, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Communication radiophonique, télégraphique ou téléphonique, télécommunications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, services de transmission par téléscripteur, transmission de messages, télégrammes, communication par terminaux d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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