Déposée le 1 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Continental Commodities
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Continental Commodities domicilié(e) 24 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 111 341 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Continental Commodities, M. de la Richardier Arnaud domicilié(e) 24 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CONTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Continental Commodities, S.A.S. - 24 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 318111341
Continental Commodities, M. de la Richardier Arnaud - 24 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2006 n°2318294 - Publication au BOPI 2006-06-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2016 n°2627998 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-16
Conserves de viande.Conserves de poisson.Conserves de légumes.Conserves de tomate (concentré de tomate, tomate pelée, sauce tomate). Conserves de fruits.Lait, lait en poudre, lait concentré.Huiles et graisses commestibles.Confitures
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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