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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL BISCUITS
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ROTARY POCKET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTARY POCKET
CONTINENTAL BISCUITS S.A.

Numéro de dépôt :
99787436
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2009

Présentation de la marque ROTARY POCKET

Déposée le 14 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTARY POCKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL BISCUITS domicilié(e) Rue de la Fabrique, 68530 BUHL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 122 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONTINENTAL BISCUITS - France.

La marque ROTARY POCKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTARY POCKET est expirée depuis le 14 avril 2009.

CONTINENTAL BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : CONTINENTAL BISCUITS , LES MUTINES , MOVIES , CANDYLOOS , ENOR , LUDIE , CALMOS , CHOCO MAN , PATAPON , LE CONTINENTAL BISCUIT


CONTINENTAL BISCUITS S.A. - Rue de la Fabrique, 68530 BUHL - France - SIREN 329122907


CONTINENTAL BISCUITS - France


Inscription le 9 août 2001 - Retrait partiel n°328236 - Publication au BOPI 2001-08-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Pâtisserie.