Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL BISCUITS
/
PATAPONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATAPONS
CONTINENTAL BISCUITS SA

Numéro de dépôt :
1322166
Date de dépôt :
03/09/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2015

Présentation de la marque PATAPONS

Déposée le 3 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATAPONS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL BISCUITS domicilié(e) 38, rue de la Fabrique,68530 BUHL (dossier no 2297824) - 68530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 122 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2297824) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATAPONS est expirée depuis le 3 septembre 2015.

CONTINENTAL BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : CONTINENTAL BISCUITS , LES MUTINES , MOVIES , ROTARY POCKET , CANDYLOOS , ENOR , LUDIE , CALMOS , CHOCO MAN , PATAPON


CONTINENTAL BISCUITS SA - 38, rue de la Fabrique,68530 BUHL (dossier no 2297824) - 68530 - France - SIREN 329122907


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2297824) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2005 n°2297824 - Publication au BOPI 2005-09-27

Renouvellement sans limitation n°2054150 - Publication au BOPI 1995-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.