Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUACANAL
Numéro de dépôt :
1706657
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2001
Présentation de la marque AQUACANAL
Déposée le 20 novembre 1991 par la société CONTINENTAL AKTIENGESELLSCHATF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUACANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUACANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACANAL est expirée depuis le 20 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16