Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTINENT Emprunt
CONTINENT I.A.R.D. s.a

Numéro de dépôt :
3209943
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2013
CONTINENT Emprunt de CONTINENT I.A.R.D

Présentation de la marque CONTINENT Emprunt

Déposée le 6 février 2003 par la Société Anonyme (SA) CONTINENT I.A.R.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTINENT Emprunt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTINENT I.A.R.D domicilié(e) 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONTINENT I.A.R.D. s.a. Gérard MARTIN Président Directeur Général domicilié(e) 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque CONTINENT Emprunt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINENT Emprunt est expirée depuis le 6 février 2013.

CONTINENT I.A.R.D a également déposé les autres marques suivantes : CONTINENT Graine de Santé , CONTINENT Bonjour Familles , CONTINENT ARC-EN-CIEL L'ESPRIT SANTE , PATRIMOINE GENERATION , CONTINENT Prévoyance Accident , L'ESPRIT SANTE ARC-EN-CIEL CONTINENT , CONTINENT Emprunteur , Bonjour Familles , CONTINENT PackProfessionnel Multirisques , ALLO INFO PATRIMOINE GENERATION


CONTINENT I.A.R.D. s.a - 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France


CONTINENT I.A.R.D. s.a. Gérard MARTIN Président Directeur Général - 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

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