CYCLETAL
Présentation de la marque CYCLETAL
Déposée le 6 octobre 1992 par CONTIER Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CYCLETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLETAL est expirée depuis le 6 octobre 2002.
CONTIER Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11
Inscription le 25 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168482 - Publication au BOPI 1994-01-25
Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234175 - Publication au BOPI 1997-03-14
Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234174 - Publication au BOPI 1997-03-14
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41