Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSI T'EST ORIGINAIRE DE… SI…
M. CONTI Giuseppe

Numéro de dépôt :
4071800
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2024
TOSI T\'EST ORIGINAIRE DE… SI… de CONTI Giuseppe

Présentation de la marque TOSI T'EST ORIGINAIRE DE… SI…

Déposée le 24 février 2014 par monsieur CONTI Giuseppe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOSI T'EST ORIGINAIRE DE… SI… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur CONTI Giuseppe domicilié(e) 2 RUE DE LA GLAISIERE - 57460 - BEHREN LES FORBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CONTI Giuseppe domicilié(e) 2 RUE DE LA GLAISIERE - 57460 - BEHREN LES FORBACH - France.

La marque TOSI T'EST ORIGINAIRE DE… SI… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSI T'EST ORIGINAIRE DE… SI… est expirée depuis le 24 février 2024.


M. CONTI Giuseppe - 2 RUE DE LA GLAISIERE - 57460 - BEHREN LES FORBACH - France


M. CONTI Giuseppe - 2 RUE DE LA GLAISIERE - 57460 - BEHREN LES FORBACH - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet partiel n°704362 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.