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Marques déposées par la société étrangère CONTER SPA
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DENIM
Marque expirée - Marque en non vigueur

DENIM
CONTER SPA Société de droit italien

Numéro de dépôt :
1401314
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2017

Présentation de la marque DENIM

Déposée le 31 mars 1987 par la société étrangère CONTER SPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DENIM »

Le déposant est la société étrangère CONTER SPA domicilié(e) Viale Europa 10 LODI VECCHIO (LODI),ITALIE (dossier no 2331458) - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL RICHEBOURG MICHEL RICHEBOURG domicilié(e) BP 301, 69 RUE SAINT SIMON,42016 SAINT ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2331458) - 42016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DENIM est expirée depuis le 31 mars 2017.


CONTER SPA Société de droit italien - Viale Europa 10 LODI VECCHIO (LODI),ITALIE (dossier no 2331458) - Italie


CABINET MICHEL RICHEBOURG MICHEL RICHEBOURG - BP 301, 69 RUE SAINT SIMON,42016 SAINT ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2331458) - 42016 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2007 n°2331458 - Publication au BOPI 2007-01-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation n°2087351 - Publication au BOPI 1997-36

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416468 - Publication au BOPI 2005-08-08

Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09

Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs et lames de rasoirs.