Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Orchestre STAR MUSETTE
Monsieur CONTELLEC Philippe, Georges
Monsieur DAGOIS Gabriel, François, Michel
Monsieur GUILLOT Fabrice, Jean, Stéphane
Monsieur TURPIN Michel, Serge, Claude

Numéro de dépôt :
95605750
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque Orchestre STAR MUSETTE

Déposée le 27 décembre 1995 par monsieur CONTELLEC Philippe, monsieur DAGOIS Gabriel, monsieur GUILLOT Fabrice, monsieur TURPIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Orchestre STAR MUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Les déposants sont monsieur CONTELLEC Philippe domicilié(e) "La Brande", 18270 SAINT-MAUR - France, monsieur DAGOIS Gabriel domicilié(e) "Le Meilleroux", 03370 CHAMBERAT - France, monsieur GUILLOT Fabrice domicilié(e) 2/229, square de Touraine, 36100 ISSOUDUN - France, monsieur TURPIN Michel domicilié(e) 19, rue des Platanes, 18500 MARMAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gabriel DAGOIS - France.

La marque Orchestre STAR MUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95605750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orchestre STAR MUSETTE est expirée depuis le 27 décembre 2005.


Monsieur CONTELLEC Philippe, Georges - "La Brande", 18270 SAINT-MAUR - France

Monsieur DAGOIS Gabriel, François, Michel - "Le Meilleroux", 03370 CHAMBERAT - France

Monsieur GUILLOT Fabrice, Jean, Stéphane - 2/229, square de Touraine, 36100 ISSOUDUN - France

Monsieur TURPIN Michel, Serge, Claude - 19, rue des Platanes, 18500 MARMAGNE - France


Monsieur Gabriel DAGOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Service d'orchestre