Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIZZA MAITE
CONTELL-VIDRIE Alfred

Numéro de dépôt :
95572683
Date de dépôt :
17/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2015

Présentation de la marque PIZZA MAITE

Déposée le 17 mai 1995 par CONTELL-VIDRIE Alfred auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIZZA MAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est CONTELL-VIDRIE Alfred domicilié(e) 187, avenue République,01630 SAINT-GENIS POUILLY (dossier no 2289628) - 01630 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2289628) - 01210 - France.

La marque PIZZA MAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIZZA MAITE est expirée depuis le 17 mai 2015.


CONTELL-VIDRIE Alfred - 187, avenue République,01630 SAINT-GENIS POUILLY (dossier no 2289628) - 01630 - France


Cabinet Michel MOINAS - 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2289628) - 01210 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2005 n°2289628 - Publication au BOPI 2005-06-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Inscription le 1 juin 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°423641 - Publication au BOPI 2005-06-01

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488856 - Publication au BOPI 2009-01-07

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, tartes, tourtes, pizzas, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices; Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons; Boissons alcooliques, vins; Restauration (alimentation), cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide, permanent ou ambulant, services hôteliers, hôtels, pensions

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.