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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTE
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SUN 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN 7
CONTE S.A.

Numéro de dépôt :
1645322
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2001

Présentation de la marque SUN 7

Déposée le 20 février 1991 par la Société Anonyme (SA) CONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTE domicilié(e) 6, Rue Gerhard Hansen, 62000 Boulogne s/Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARON - France.

La marque SUN 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN 7 est expirée depuis le 20 février 2001.

CONTE a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , CIROLOR , METEORE , ELEPHANT , TRERAID , CRAYONYX , OMNIUM , SCULPT-PEN , - L'ENCHANTEUR - , CONTE QUARTZ


CONTE S.A. - 6, Rue Gerhard Hansen, 62000 Boulogne s/Mer - France


CARON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Plumes métalliques, crayons, porte-mines et articles de bureau (à l'exclusion des meubles)