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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTE
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SCULPT-PEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCULPT-PEN
CONTE SA

Numéro de dépôt :
1735741
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2010

Présentation de la marque SCULPT-PEN

Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCULPT-PEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTE domicilié(e) 6 rue Gérard Hansen, 62200 BOULOGNE SUR MER, FRANCE (dossier no 2159147) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe VAN EECKHOUT SOCIETE BIC domicilié(e) (dossier no 2159147) - France.

La marque SCULPT-PEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCULPT-PEN est expirée depuis le 8 juin 2010.

CONTE a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , CIROLOR , METEORE , ELEPHANT , TRERAID , CRAYONYX , OMNIUM , - L'ENCHANTEUR - , CONTE QUARTZ , GILBERT


CONTE SA - 6 rue Gérard Hansen, 62200 BOULOGNE SUR MER, FRANCE (dossier no 2159147) - France


Philippe VAN EECKHOUT SOCIETE BIC - (dossier no 2159147) - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1999 n°2159147 - Publication au BOPI 1999-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325496 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 8 décembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°291665 - Publication au BOPI 1999-12-08

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