MOTS CROISES
Présentation de la marque MOTS CROISES
Déposée le 14 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) CONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOTS CROISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOTS CROISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOTS CROISES est expirée depuis le 14 janvier 1990.
CONTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032