Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTS CROISES
CONTE S.A.

Numéro de dépôt :
1119582
Date de dépôt :
14/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOTS CROISES

Déposée le 14 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) CONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOTS CROISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTE domicilié(e) 57, rue Ernest Renan 92005 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque MOTS CROISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOTS CROISES est expirée depuis le 14 janvier 1990.

CONTE a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , CIROLOR , METEORE , ELEPHANT , TRERAID , CRAYONYX , OMNIUM , SCULPT-PEN , - L'ENCHANTEUR - , CONTE QUARTZ


CONTE S.A. - 57, rue Ernest Renan 92005 NANTERRE - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

Crayons.