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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONTE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96647064
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) CONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTE domicilié(e) 6 Rue Gerhard Hansen, 62200 BOULOGNE-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 520 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe VAN EECKHOUT SOCIETE BIC - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647064.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 octobre 2006.

CONTE a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , CIROLOR , METEORE , ELEPHANT , TRERAID , CRAYONYX , OMNIUM , SCULPT-PEN , - L'ENCHANTEUR - , CONTE QUARTZ


CONTE S.A. (Société Anonyme) - 6 Rue Gerhard Hansen, 62200 BOULOGNE-SUR-MER - France - SIREN 615520236


Mr Philippe VAN EECKHOUT SOCIETE BIC - France


Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325496 - Publication au BOPI 2001-06-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

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