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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTE
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LE 7 DE CONTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE 7 DE CONTE
CONTE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1452060
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/02/2008
LE 7 DE CONTE de CONTE

Présentation de la marque LE 7 DE CONTE

Déposée le 29 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE 7 DE CONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTE domicilié(e) 6, rue Gerhard Hansen, 62200 Boulogne Sur Mer, FRANCE (dossier no 2102467) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe VAN EECKHOUT c/o SOCIETE BIC domicilié(e) (dossier no 2102467) - France.

La marque LE 7 DE CONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE 7 DE CONTE est expirée depuis le 29 février 2008.

CONTE a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , CIROLOR , METEORE , ELEPHANT , TRERAID , CRAYONYX , OMNIUM , SCULPT-PEN , - L'ENCHANTEUR - , CONTE QUARTZ


CONTE S.A. Société anonyme - 6, rue Gerhard Hansen, 62200 Boulogne Sur Mer, FRANCE (dossier no 2102467) - France


Philippe VAN EECKHOUT c/o SOCIETE BIC - (dossier no 2102467) - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1997 n°2102467 - Publication au BOPI 1997-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380311 - Publication au BOPI 2003-10-28

Tous instruments à écrire, plus particulièrement, porte-mines, crayons graphite, crayons de couleur, marqueurs, feutres de coloriage et d'écriture surligneurs.