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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTE
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- L'ENCHANTEUR -
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- L'ENCHANTEUR -
CONTE S.A.

Numéro de dépôt :
1410449
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1996

Présentation de la marque - L'ENCHANTEUR -

Déposée le 16 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « - L'ENCHANTEUR - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTE domicilié(e) 6, rue Gerhard Hansen, 62000 BOULOGNE sur/mer. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARON - France.

La marque - L'ENCHANTEUR - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - L'ENCHANTEUR - est expirée depuis le 16 septembre 1996.

CONTE a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , CIROLOR , METEORE , ELEPHANT , TRERAID , CRAYONYX , OMNIUM , SCULPT-PEN , CONTE QUARTZ , GILBERT


CONTE S.A. - 6, rue Gerhard Hansen, 62000 BOULOGNE sur/mer. - France


CARON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Papeterie, articles de bureau et plus particulièrement crayons et stylographes, porte-mines, tous appareils scripteurs et leurs parties, marqueur.