Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOT BALL
CONTE S.A.

Numéro de dépôt :
1144616
Date de dépôt :
24/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FOOT BALL

Déposée le 24 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) CONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FOOT BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTE domicilié(e) 57 rue Ernest Renan 92000 NANTERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY - France.

La marque FOOT BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FOOT BALL est expirée depuis le 24 juillet 1990.

CONTE a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , CIROLOR , METEORE , ELEPHANT , TRERAID , CRAYONYX , OMNIUM , SCULPT-PEN , - L'ENCHANTEUR - , CONTE QUARTZ


CONTE S.A. - 57 rue Ernest Renan 92000 NANTERRE. - France


CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060

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