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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTE
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CONTE VOLUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTE VOLUTION
CONTE S.A.

Numéro de dépôt :
94534985
Date de dépôt :
06/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2004

Présentation de la marque CONTE VOLUTION

Déposée le 6 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTE VOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTE domicilié(e) 6, Rue Gerhard-Hansen, 62200 Boulogne-sur-Mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 520 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONTE S.A. c/o Monsieur Philippe BROTTES SOCIETE BIC (S.A.) - France.

La marque CONTE VOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTE VOLUTION est expirée depuis le 6 septembre 2004.

CONTE a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , CIROLOR , METEORE , ELEPHANT , TRERAID , CRAYONYX , OMNIUM , SCULPT-PEN , - L'ENCHANTEUR - , CONTE QUARTZ


CONTE S.A. - 6, Rue Gerhard-Hansen, 62200 Boulogne-sur-Mer - France - SIREN 615520236


CONTE S.A. c/o Monsieur Philippe BROTTES SOCIETE BIC (S.A.) - France


Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325496 - Publication au BOPI 2001-06-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Crayons, porte-mines