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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTE
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CONTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTE
CONTE S.A.

Numéro de dépôt :
95552590
Date de dépôt :
05/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2005

Présentation de la marque CONTE

Déposée le 5 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) CONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTE domicilié(e) 6 Rue Gerhard Hansen, 62200 BOULOGNE-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 520 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Isabelle MARCOUX c/o SOCIETE BIC S.A. - France.

La marque CONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552590.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTE est expirée depuis le 5 janvier 2005.

CONTE a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , CIROLOR , METEORE , ELEPHANT , TRERAID , CRAYONYX , OMNIUM , SCULPT-PEN , - L'ENCHANTEUR - , CONTE QUARTZ


CONTE S.A. - 6 Rue Gerhard Hansen, 62200 BOULOGNE-SUR-MER - France - SIREN 615520236


Melle Isabelle MARCOUX c/o SOCIETE BIC S.A. - France


Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325496 - Publication au BOPI 2001-06-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie et notamment colles de bureau, matériaux pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) et plus particulièrement agrafeuses, perforateurs, gommes, ardoises et tableaux à effaçage à sec, marqueurs, porte-mines. feutres d'écriture et de coloriage, surligneurs, crayon de couleur, crayons, porte-plumes, stylographes, crayons à bille, stylographes à billes, et d'une façon générale, tous appareils à écrire et leurs éléments constitutifs, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, encre à écrire