Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CONTE RINALDI Francine Claude
/
H.COM.HOM (enseigne commerciale)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.COM.HOM (enseigne commerciale)
CONTE RINALDI Francine Claude

Numéro de dépôt :
3262766
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2013
H.COM.HOM (enseigne commerciale) de CONTE RINALDI Francine Claude

Présentation de la marque H.COM.HOM (enseigne commerciale)

Déposée le 5 décembre 2003 par CONTE RINALDI Francine Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H.COM.HOM (enseigne commerciale) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est CONTE RINALDI Francine Claude domicilié(e) 28 Rue de la Libération,38300 BOURGOIN-JALLIEU - 38300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francine CONTE domicilié(e) 28 rue de la Libération,38300 BOURGOIN-JALLIEU - 38300 - France.

La marque H.COM.HOM (enseigne commerciale) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.COM.HOM (enseigne commerciale) est expirée depuis le 5 décembre 2013.


CONTE RINALDI Francine Claude - 28 Rue de la Libération,38300 BOURGOIN-JALLIEU - 38300 - France


Francine CONTE - 28 rue de la Libération,38300 BOURGOIN-JALLIEU - 38300 - France


Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet partiel n°399305 - Publication au BOPI 2004-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Bijoux fantaisie.