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Marques déposées par CONTE PASCAL
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ROLL FERMENTOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROLL FERMENTOR
CONTE PASCAL

Numéro de dépôt :
3396967
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/12/2015
ROLL FERMENTOR de CONTE PASCAL

Présentation de la marque ROLL FERMENTOR

Déposée le 12 décembre 2005 par CONTE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ROLL FERMENTOR »

Le déposant est CONTE PASCAL domicilié(e) 9 rue Duguesclin,16100 COGNAC - 16100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal CONTE domicilié(e) 9 rue Duguesclin,16100 COGNAC - 16100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLL FERMENTOR est expirée depuis le 12 décembre 2015.

CONTE PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : MECANOAK


CONTE PASCAL - 9 rue Duguesclin,16100 COGNAC - 16100 - France


Monsieur Pascal CONTE - 9 rue Duguesclin,16100 COGNAC - 16100 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488306 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Fûts, barriques, tonneaux, foudres, cuves en bois. Support métallique pour fûts, barriques, tonneaux, foudres, cuves en bois.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.