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Marques déposées par CONTE Gemma
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GEMAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GEMAIL
CONTE Gemma, veuve Pierre CASETTI

Numéro de dépôt :
1289497
Date de dépôt :
09/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2004

Présentation de la marque GEMAIL

Déposée le 9 novembre 1984 par CONTE Gemma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONTE Gemma, veuve Pierre CASETTI, domicilié(e) Lucenay, 69480 ANSE (dossier no 2039849) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER domicilié(e) (dossier no 2039849) - France.

La marque GEMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GEMAIL est expirée depuis le 9 novembre 2004.


CONTE Gemma, veuve Pierre CASETTI - Lucenay, 69480 ANSE (dossier no 2039849) - France


Cabinet MAISONNIER - (dossier no 2039849) - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1994 n°2039849 - Publication au BOPI 1994-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Inscription le 13 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°167649 - Publication au BOPI 1994-01-13

Un assaisonnement complet.