Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONTE FILLES
Conte & filles, Sarl

Numéro de dépôt :
4131882
Date de dépôt :
06/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2024
CONTE FILLES de Conte & filles

Présentation de la marque CONTE FILLES

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conte & filles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONTE FILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conte & filles domicilié(e) Chez Grimaud - 16480 - Chillac - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 327 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conte & filles, Mme. Anne-Laure Conte domicilié(e) Chez Grimaud - 16480 - Chillac - France.

La marque CONTE FILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTE FILLES arrivera à expiration en date du 6 novembre 2024.

Conte & filles a également déposé les autres marques suivantes : CHEZ ELLES


Conte & filles, Sarl - Chez Grimaud - 16480 - Chillac - France - SIREN 750327744


Conte & filles, Mme. Anne-Laure Conte - Chez Grimaud - 16480 - Chillac - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Eau de vie bénéficiant de l'AOC cognac. AOC Pineau des Charentes, Apéritif à base de vin.