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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conte et filles
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CHAIS L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAIS L
Conte et filles, SARL

Numéro de dépôt :
3915132
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/04/2022
CHAIS L de Conte et filles

Présentation de la marque CHAIS L

Déposée le 23 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conte et filles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHAIS L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conte et filles domicilié(e) Chez Grimaud - 16480 - Chillac - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 327 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conte et filles, Mme. Anne Laure Conte domicilié(e) Chez Grimaud - 16480 - Chillac - France.

La marque CHAIS L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAIS L est expirée depuis le 23 avril 2022.


Conte et filles, SARL - Chez Grimaud - 16480 - Chillac - France - SIREN 750327744


Conte et filles, Mme. Anne Laure Conte - Chez Grimaud - 16480 - Chillac - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Eau de vie bénéficiant de l'AOC cognac. Pineau des Charentes, Apéritif à base de vin.