Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOL'EAU
CONTE Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
3428514
Date de dépôt :
15/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/05/2016
ECOL\'EAU de CONTE à Directoire

Présentation de la marque ECOL'EAU

Déposée le 15 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) CONTE à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ECOL'EAU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTE à Directoire domicilié(e) Rue Anatole France,24750 TRELISSAC - 24750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 844 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOL'EAU est expirée depuis le 15 mai 2016.


CONTE Société Anonyme à Directoire - Rue Anatole France,24750 TRELISSAC - 24750 - France - SIREN 306844622


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Inscription le 19 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°475863 - Publication au BOPI 2008-06-19

Inscription le 19 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°475862 - Publication au BOPI 2008-06-19

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture ; engrais pour les terres ; produits fertilisants.Produits et préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits et préparations pour le soin et l'hygiène des plantes.Appareils, instruments et supports de signalisation et de signalétique ; bornes signalétiques et de signalisation (informatiques et électroniques) ; serveurs vocal et multimédia.Produits de l'imprimerie ; livres ; revues ; magazines ; journaux ; brochures ; prospectus ; imprimés ; photographies ; affiches ; kakemonos en papier et carton ; autocollants (articles de papeterie).Présentoirs.Kakemonos en matières textiles.produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; couverture d'humus ; arbres fruitiers ; fruits et légumes frais.Télécommunications ; consultations, conseils, informations et renseignements en matière de télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, par modem, par serveurs vocaux et par tout moyen multimédia y compris par réseaux nationaux et internationaux de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; transmission d'informations, de données, d'images et de sons par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, par modem, par serveurs vocaux et par tout moyen multimédia y compris par réseaux nationaux et internationaux de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; transmission d'informations, de données, d'images et de sons assistée par appareils téléphoniques et ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; services radiophoniques et téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; messagerie téléphonique ; messagerie électronique ; services d'affichages électroniques (télécommunications).Organisation et conduite d'ateliers, d'actions de formation, d'évènements sportifs et culturels, de concours, sur les thèmes de l'économie d'énergie et de la protection des ressources naturelles ; organisation et conduite de manifestations, expositions, salons, conférences, congrès, colloques, séminaires (à but éducatif ou de sensibilisation) sur les thèmes de l'économie d'énergie et de la protection des ressources naturelles ; production, filmage, montage et location d'œuvres audiovisuelles sur tous supports magnétiques, numériques, digitaux ; édition, publication et prêt de livres, revues, magazines, journaux, brochures, prospectus et imprimés.Contrôle de qualité ; recherches, études et analyses scientifiques et techniques en matières d'économie d'énergie et de protection des ressources naturelles ; informations, renseignement, conseils et consultations scientifiques et techniques en matières d'économie d'énergie et de protection des ressources naturelles ; étude de projets techniques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.