Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VALLORINCHE - LA LOUISON BOBET
CONTAT Jan

Numéro de dépôt :
95602857
Date de dépôt :
30/11/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2005

Présentation de la marque LA VALLORINCHE - LA LOUISON BOBET

Déposée le 30 novembre 1995 par CONTAT Jan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA VALLORINCHE - LA LOUISON BOBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est CONTAT Jan, domicilié(e) S O Chemin des Evéquaux, 38330 BIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CONTAT Jan - France.

La marque LA VALLORINCHE - LA LOUISON BOBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VALLORINCHE - LA LOUISON BOBET est expirée depuis le 30 novembre 2005.

CONTAT Jan a également déposé les autres marques suivantes : LA MARMOTTE , LE TRIATLON DES NEIGES , LA VALLORINCHE LA LOUISON BOBET


CONTAT Jan - S O Chemin des Evéquaux, 38330 BIVIERS - France


Mr CONTAT Jan - France


Inscription le 26 avril 1999 - Décision judiciaire définitive n°276230 - Publication au BOPI 1999-04-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Epreuve sportive et animation s'y rattachant directement ou indirectement