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Marques déposées par monsieur CONTASSOT SYLVAIN
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HOM'IN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOM'IN
M. CONTASSOT SYLVAIN, Agissant pour le compte de la société ACSC en cours de formation

Numéro de dépôt :
3870778
Date de dépôt :
01/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/11/2021
HOM\'IN de CONTASSOT SYLVAIN

Présentation de la marque HOM'IN

Déposée le 1 novembre 2011 par monsieur CONTASSOT SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOM'IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est monsieur CONTASSOT SYLVAIN domicilié(e) 41 rue de la Grisonnière - 45560 - ST DENIS EN VAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CONTASSOT SYLVAIN domicilié(e) 41 rue de la Grisonnière - 45560 - ST DENIS EN VAL - France.

La marque HOM'IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOM'IN est expirée depuis le 1 novembre 2021.


M. CONTASSOT SYLVAIN, Agissant pour le compte de la société ACSC en cours de formation - 41 rue de la Grisonnière - 45560 - ST DENIS EN VAL - France


M. CONTASSOT SYLVAIN - 41 rue de la Grisonnière - 45560 - ST DENIS EN VAL - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

– vente au détail de meubles.

Décoration et aménagement d'intérieur.