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Marques déposées par CONTARD SYLVAIN L'ATELIER à Tifs
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L'ATELIER A TIFS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER A TIFS
CONTARD SYLVAIN L'ATELIER à Tifs

Numéro de dépôt :
99815262
Date de dépôt :
27/09/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2009

Présentation de la marque L'ATELIER A TIFS

Déposée le 27 septembre 1999 par CONTARD SYLVAIN L'ATELIER à Tifs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ATELIER A TIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est CONTARD SYLVAIN L'ATELIER à Tifs, domicilié(e) 24, rue Barnave, 38000 Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONTARD SYLVAIN - France.

La marque L'ATELIER A TIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER A TIFS est expirée depuis le 27 septembre 2009.


CONTARD SYLVAIN L'ATELIER à Tifs - 24, rue Barnave, 38000 Grenoble - France


CONTARD SYLVAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

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