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Marques déposées par CONTAL Elisabeth épouse MULLER
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ELISABETH CONTAL CREATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELISABETH CONTAL CREATIONS
CONTAL Elisabeth épouse MULLER

Numéro de dépôt :
92414051
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
03/04/2002

Présentation de la marque ELISABETH CONTAL CREATIONS

Déposée le 3 avril 1992 par CONTAL Elisabeth épouse MULLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « ELISABETH CONTAL CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est CONTAL Elisabeth épouse MULLER , domicilié(e) demeurant 13 place de la République à 90000 BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DUFFET - JEANROY - HUGUET AVOCATS - France.

La marque ELISABETH CONTAL CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELISABETH CONTAL CREATIONS est expirée depuis le 3 avril 2002.


CONTAL Elisabeth épouse MULLER - demeurant 13 place de la République à 90000 BELFORT - France


SCP DUFFET - JEANROY - HUGUET AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses Cuir et imitation du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; sellerie; vêtements, chaussures, chapellerie,

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.